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Marques déposées par Avenue Terroir
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Reserve des diacres
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Reserve des diacres
Avenue Terroir

Numéro de dépôt :
4623195
Date de dépôt :
12/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/02/2030
Reserve des diacres de Avenue Terroir

Présentation de la marque Reserve des diacres

Déposée par voie électronique le 12 février 2020 par Avenue Terroir auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Reserve des diacres » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-10 du 6 mars 2020.

Le déposant est Avenue Terroir domicilié(e) 50 Impasse de l'Ambre - 13210 - Saint Remy de Provence - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Avenue Terroir, Monsieur Christian Morenne domicilié(e) 50 Impasse de l'Ambre - 13210 - Saint Remy de Provence - France.

La marque Reserve des diacres a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4623195.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Reserve des diacres arrivera à expiration en date du 12 février 2030.


Avenue Terroir - 50 Impasse de l'Ambre - 13210 - Saint Remy de Provence - France


Avenue Terroir, Monsieur Christian Morenne - 50 Impasse de l'Ambre - 13210 - Saint Remy de Provence - France


Publication - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-10

Enregistrement sans modification - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-41

Vins ; vins d'appellation d'origine protégée.